Règlement à signer.

Bonjour/Bonsoir à toutes et à tous !

Toute l’équipe ainsi que la communauté vous souhaitent la bienvenue sur le forum Les Distorsions de l'Esprit et du Cerveau.

Avant d’ouvrir un nouveau topic et/ou de prendre part à toute discussion, nous vous prions de bien vouloir prendre connaissance des articles suivants afin de contribuer au bien-être de la communauté du forum.

Si vous rencontrez un problème pour tout accès au forum et à certaines de ses fonctionnalités, nous vous prions de bien vouloir prendre contact avec l’un de nos modérateurs (topic qui sera réalisé prochainement : « Contacter nos modérateurs ») qui se fera un plaisir de vous répondre dans les plus brefs délais.

Article 1 : La présentation.
Avant toute action de votre part sur le forum, il est essentiel de vous présenter à la communauté dans la rubrique : Premiers pas. – Présentation.

Article 2 : Les informations personnelles.
Nous vous conseillons de ne jamais divulguer d’informations personnelles telles que votre nom de famille, votre adresse postale et/ou mail, votre numéro de téléphone fixe et/ou portable, etc. quelles soient les vôtres ou celles d’autres personnes internes ou externes au forum.
Nous vous rappelons que tout message posté sur la toile peut être lu par des milliers de personnes et toute information peut être réutilisée à des fins différentes que celles visées au départ.

Article 3 : Le contenu des messages.
Tout message présentant des caractères haineux, injurieux, racistes, pornographiques, xénophobes et/ou illégaux est strictement interdit et se verra sévèrement sanctionné d’un bannissement définitif.

Article 4 : La langue.
Tout message comportant du langage SMS ou encore des majuscules abusives est à proscrire et se verra sanctionné d’un bannissement temporaire.

Article 5 : Les couleurs.
Les titres colorés et la couleur rouge dans les messages sont uniquement réservés à l’équipe du forum.

Article 6 : Le respect et la politesse.
Il est de rigueur sur le forum, de se comporter de façon civilisée lorsque vous échangez avec les autres membres. Cela implique le respect de leur opinion même si celle-ci n’est pas conforme à la votre. De plus, lorsque vous êtes en désaccord avec l’un des membres du forum, il est de votre droit de vous exprimer, cependant, cela doit se faire en respectant les règles de bienséance (règles de savoir-vivre).

Article 7 : Les conflits.
En cas de souci avec l’un des membres du forum, nous vous prions ne pas l’étaler publiquement et d’essayer de le résoudre en privé avec le membre concerné. Si vous ne trouvez pas d’entente, l’équipe du forum est présente pour vous aider.
Dans le cas où le litige implique un Modérateur, vous avez la possibilité de vous tourner vers un Administrateur.

Article 8 : Les avatars, les signatures et les bannières.
Tout avatar doit correspondre au format suivant : 700 x 130 pixels.
Toute bannière doit correspondre au format suivant : 200 x 150 pixels.
Les avatars, les signatures et les bannières ne doivent en aucun cas faire référence à des caractères haineux, injurieux, racistes, pornographiques, xénophobes et/ou illégaux auquel cas vous serez sévèrement sanctionné d’un bannissement définitif.

Article 9 : Le flood et la pollution de post.
Tout message n’ayant aucun rapport avec le sujet initial, non pertinent, répété plusieurs fois dans un même post et/ou sur différents topics (spam), sera sanctionné d’un avertissement.
Les auteurs du topic ainsi que les membres de la communauté peuvent solliciter la cession de ce genre de message mais également avertir l’équipe du forum afin qu’elle puisse y remédier.

Article 10 : La publicité et les redirections.
Tout message à caractère publicitaire tel que la publicité pour quelconque marque commerciale ou encore la redirection vers le lien d’un autre site et/ou d’un autre forum est autorisé dans le seul but qu’il ait un intérêt avec le sujet soulevé. Auquel cas, il se verra sanctionné d’un avertissement.

Article 12 : La loi sur les libertés d’opinion et d’expression.
Selon l’article 10 de la Convention Européenne des Droits de l’Homme : «  Toute personne a droit à la liberté d’expression. Ce droit comprend la liberté d’opinion et la liberté de recevoir ou de communiquer des informations ou des idées sans qu’il puisse y avoir ingérence d’autorités publiques et sans considération de frontière. L’exercice de ces libertés comportant des devoirs et des responsabilités peut être soumis à certaines formalités, conditions, restrictions ou sanctions prévues par la loi, qui constituent des mesures nécessaires, dans une société démocratique, à la sécurité nationale, à l’intégrité territoriale ou à la sûreté publique, à la défense de l’ordre et à la prévention du crime, à la protection de la santé ou de la morale, à la protection de la réputation ou des droits d’autrui, pour empêcher la divulgation d’informations confidentielles ou pour agrandir l’autorité et l’impartialité du pouvoir judiciaire. »
Il vous est donc demandé de faire prospérer le pluralisme, la tolérance et l’esprit d’ouverture sans lesquels il n’est pas de société démocratique.

Article 13 : La loi sur le copyright.
Selon l’article L111-1 du Code de la Propriété Intellectuelle : «  L’auteur d’une œuvre de l’esprit jouit sur cette œuvre, du seul fait de sa création, d’un droit de propriété incorporelle exclusif et opposable à tous. Ce droit comporte des attributs d’ordre intellectuel et moral, ainsi que des attributs d’ordre patrimonial. »
Selon l’article L122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle : «  Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayant droit ou ayant cause est illicite. Il en est de même pour la traduction, l’adaptation ou la transformation, l’arrangement ou la reproduction par un art ou un procédé quelconque. »
Il vous est donc demandé de respecter les règles de copyright qui s’appliquent naturellement aux messages, photos et images postées par les membres du forum. Aucune copie partielle et/ou totale de ces dernières, sont autorisées sans l’accord du membre concerné.

Article 14 : Les modifications possibles du règlement.
Le présent règlement est susceptible d’être modifié à tout moment.
Vous serez donc informé de tout changement via un topic ouvert à cet effet.

Article 15 : Le règlement.
Suite à la lecture du règlement, nous vous prions de bien vouloir le signer à la suite des autres membres en mentionnant : « Lu et approuvé. » afin de confirmer votre acception des articles en vigueur. Dans le cas contraire, vous ne serez pas autorisé(e) à poster sur le forum.


Toute l’équipe ainsi que la communauté vous remercient de votre lecture et de votre engagement au sein du forum en respectant les articles du règlement.

Vous êtes désormais libre d’ouvrir un nouveau topic et/ou de prendre part à toute discussion.

Cordialement,
L’équipe et la communauté du forum.

Lu et approuvé.

[Pn].

lu et approuvé.

Lu et approuvé !

Lu et Approuvé!